Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale et nom commercial

CLIM O FRAIS

Forme juridique

Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Capital social

1 000 €

SIREN

108 420 803

Immatriculation

RCS Bobigny 108 420 803

Siège social

28 allée François Arago, 93190 Livry-Gargan

Téléphone

06 11 78 90 02

E-mail

climofrais@gmail.com

Directeur de la publication

M. G. Marciano, président de CLIM O FRAIS

Le siège social est une adresse administrative. Il n’est pas présenté comme un magasin ni comme un lieu d’accueil du public. La zone d’intervention commerciale est l’Île-de-France.

Hébergement

Cloudflare, Inc.
101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis
+1 (650) 319-8930 — https://www.cloudflare.com/

Le site est exécuté sur Cloudflare Workers avec Static Assets. Gmail est la boîte de réception des demandes et Resend le service d’envoi du formulaire ; ces services ne sont pas présentés comme l’hébergeur du site.

Objet du site

Ce site présente les prestations de CLIM O FRAIS et permet de préparer une demande de contact ou de devis. Le formulaire ne constitue ni une commande ni une acceptation contractuelle. Aucun paiement n’est proposé sur le site.

Contenus, illustrations et licences

Le logo et les sept visuels de la galerie ont été fournis pour ce projet. Les images de la galerie sont des illustrations générées par intelligence artificielle ; elles ne documentent pas des chantiers réalisés par CLIM O FRAIS. Les autres visuels d’illustration du site ne sont pas présentés comme des preuves de réalisations.

Les droits d’utilisation des éléments dépendent de leur origine, de leurs licences et, le cas échéant, des conditions des outils de génération. Aucun droit d’auteur exclusif sur l’ensemble des images n’est revendiqué. Les textes et la présentation sont utilisables dans les limites des droits applicables. Les polices locales Inter et Sora sont distribuées sous licence SIL Open Font License ; les icônes et composants conservent leurs licences libres dans le projet.

Aucun label RGE ou Qualibat, partenariat ni attestation d’assurance non justifié n’est affiché. Les éventuelles références professionnelles ne seront ajoutées qu’après vérification des justificatifs pertinents.

Réclamations et médiation

Adressez d’abord votre réclamation à CLIM O FRAIS par e-mail à climofrais@gmail.com, ou par courrier à 28 allée François Arago, 93190 Livry-Gargan. Précisez la prestation concernée et le motif de la réclamation.

Le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent après une réclamation préalable, dans les conditions légales. La médiation ne prive pas les parties de leur droit de saisir la juridiction compétente.

Médiateur de la consommation : désignation en cours. Les coordonnées seront ajoutées dès la conclusion de la convention.

Données personnelles et cookies

Consultez la politique de confidentialité et la page Cookies pour connaître le fonctionnement du site et les droits applicables.